Mentions légales
Éditeur
Le site et la plateforme Tribu Santé sont édités par la société Le Tamanoir, SASU au capital de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro SIREN 852 506 518, dont le siège social est situé au 45 rue Gabriel Péri, 92300 Levallois-Perret.
Directeur de la publication : Samuel Athlan
Contact : notretribusante@gmail.com
Hébergement
La plateforme Tribu Santé est actuellement hébergée par :
Lovable Cloud (Lovable Technologies Inc.) — lovable.dev
Cette solution d'hébergement est provisoire et amenée à évoluer dans les prochains mois, notamment afin de répondre aux exigences de certification Hébergeur de Données de Santé (HDS) requises par l'article L.1111-8 du Code de la santé publique français.
Phase bêta — Limitation de responsabilité
La plateforme Tribu Santé est actuellement en phase de test bêta, accessible sur invitation. Elle est fournie en l'état, sans garantie de disponibilité continue, d'intégrité des données ou d'exhaustivité des fonctionnalités. Le Tamanoir ne saurait être tenu responsable de toute perte, altération ou indisponibilité de données survenant durant cette phase.
Les utilisateurs bêta sont invités à ne pas enregistrer de données de santé sensibles ou irremplaçables tant que la plateforme n'a pas atteint sa version stable et que l'hébergement certifié HDS n'est pas en place.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via Tribu Santé est régi par notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement européen 2016/679 (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition sur vos données, exerçable à : notretribusante@gmail.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de la plateforme (textes, interfaces, marque « Tribu Santé », code source) est la propriété exclusive du Tamanoir ou fait l'objet de licences d'utilisation en bonne et due forme. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social du Tamanoir.